Assurances - Si vos enfants font du sport, veillez à bien les couvrir Sportif mais pas tête brûlée

JULY,BENOIT

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Samedi 15 novembre 2003

Assurances - Si vos enfants font du sport, veillez à bien les couvrir

Sportif mais pas tête brûlée

* Des clubs proposent la souscription d'une assurance à leurs affiliés. A défaut, il est conseillé d'opter pour une couverture « accidents » individuelle.

BENOÎT JULY

Vos enfants ont besoin de bouger ! Un peu de sport ou l'exercice d'une activité de plein air les distrairont de l'emprise de la console de jeux ou de la télévision. Mais sortir de la maison n'est pas sans risque : une chute de cheval, une entorse en jouant au foot, voire un accident encouru ou provoqué en circulant sur la voie publique peuvent survenir à tout moment.

Deux hypothèses sont à envisager : soit le club sportif (ou la fédération) auquel votre enfant est affilié propose, voire impose, à ses membres la souscription d'une assurance ad hoc ; soit vous décidez d'y souscrire par vos propres moyens. Notons que le cumul des deux hypothèses est envisageable, dans la mesure où, de toute façon, le montant des primes n'est pas très élevé...

Très souvent, les organismes sportifs ou récréatifs qui se proposent de divertir vos enfants ou les invitent à exercer une activité dans leurs locaux vous inciteront donc à souscrire, préalablement à l'inscription, une assurance. Un centre sportif, par exemple, vous proposera une assurance susceptible de couvrir tout accident survenu lors de la pratique d'un sport dans l'enceinte du complexe pour un coût généralement modique ne dépassant pas 10 euros pour une assurance annuelle. De même, un club de foot ou un centre équestre inclura dans la cotisation annuelle le montant d'une assurance ou vous demandera d'y souscrire, en complément.

Une telle assurance couvre généralement deux volets : la responsabilité civile et les accidents corporels. Vu que la plupart des familles disposent déjà d'une assurance familiale (RC Vie privée), le volet responsabilité civile est proposé par les clubs par mesure de sécurité, afin d'éviter de devoir vérifier l'existence d'un contrat auprès de chacun de leurs membres. L'objectif de cette couverture est le suivant : il s'agit d'indemniser la victime d'un dommage matériel ou corporel qui serait provoqué par votre enfant. Si l'assurance est souscrite par le biais du club, elle ne couvrira bien entendu que la responsabilité de votre enfant pendant ses activités au sein de ce club. Le spectre de l'assurance familiale classique est quant à lui beaucoup plus étendu : elle interviendra quelle que soit l'activité, sportive ou non, par laquelle votre enfant a engagé « sa » responsabilité.

Si c'est au contraire votre enfant qui est la victime, il se pourrait que la responsabilité d'autrui (un équipier, un moniteur, le club...) soit engagée et ce serait, dès lors, à l'assureur de ce dernier d'intervenir pour couvrir le dommage subi. Mais, ainsi que l'explique Richard Nouprez, responsable de ce type de produits chez Ethias (ex-Smap), la plupart des accidents qui surviennent lors de la pratique d'un sport ne sont imputables à personne : ils sont inhérents à la pratique même de l'activité. Personne n'est à proprement parler responsable d'une entorse lors d'un match de foot, même si celle-ci est provoquée accidentellement par un adversaire.

D'où l'intérêt du volet « assurance corporelle ». Celle-ci indemnise la victime, même en l'absence de responsabilité établie, des conséquences de son accident. En règle générale, dans la plupart des polices collectives souscrites par les clubs ou les fédérations, l'intervention de l'assureur couvrira le décès éventuel de la victime (l'indemnisation étant généralement de 7.500 euros), son invalidité permanente (le plus souvent 15.000 euros pour une invalidité à 100 %), ainsi que les frais médicaux (jusqu'à une fois le barème Inami après intervention de la mutuelle).

Fort utiles, donc, de telles polices ne sont pas obligatoires : la plupart des fédérations l'imposent d'office à leurs membres, mais beaucoup de clubs en laissent le libre choix... voire ne proposent rien du tout. Dans ce cas, comme dans celui où l'exercice du sport s'effectue en dehors de toute structure, il reviendra aux parents de souscrire, au profit de leur(s) enfant(s), une assurance individuelle accident « à vocation sportive ». Il convient bien de préciser cette spécificité à l'assureur car les conditions générales d'une assurance individuelle accidents classique excluront généralement le bénéfice de la couverture... si l'accident résulte de l'exercice de certaines activités sportives, parfois même très communes comme le football.

Pour déterminer le montant de la prime à payer, chaque assureur dispose de sa propre grille d'évaluation du risque. Mais il est évident que le montant de la prime annuelle croît en fonction de la dangerosité du sport exercé, tout en restant néanmoins dans des limites raisonnables. Chez Ethias, la prime évolue de l'ordre de 10 euros pour des sports à faible risque comme la natation, par exemple, à une vingtaine d'euros pour une activité plus risquée comme le football en passant par une quinzaine d'euros pour le basket. Pour des sports nettement plus dangereux, comme certains arts martiaux ou l'alpinisme, entre autres, le montant de la prime sera nettement plus élevé (pouvant dépasser les 60 euros).

Notons que les indemnités versées par les assureurs sont cumulables. En d'autres termes, la victime d'une invalidité permanente (qui par exemple a perdu un oeil en jouant au tennis) pourra, le cas échéant, bénéficier de l'indemnisation versée dans le cadre de la police collective qui a été souscrite par le biais de son club ou de sa fédération ainsi que de l'indemnisation prévue dans le cadre de son contrat individuel souscrit par ailleurs. Mais le remboursement des frais médicaux ne sera opéré, quant à lui, que sur la seule base des frais réellement exposés (les contrats pouvant éventuellement se compléter pour obtenir le dédommagement total).·