Education physique, langues, religion et morale : des dispositions particulières

n.c.

Page 32

Mardi 4 juin 2002

Education physique, langues, religion et morale : des dispositions particulières

Cours d'éducation physique

Les cours d'éducation physique sont organisés séparément pour les filles et pour les garçons.

Toutefois, au 3e degré de transition, les élèves des options de base simples "Education physique A ou B (filles)" et "Education physique A ou B (garçons)" peuvent être groupés. Il en est de même pour les élèves inscrits dans l'option de base groupée " Education physique " des 2e et 3e degrés de l'enseignement technique de transition.

Cours de langues modernes

Les dispositions qui suivent concernent l'ensemble des cours de langues modernes I, I et I, quel que soit le cadre de formation à l'intérieur duquel ces cours sont organisés (formation commune, option de base simple, option de base groupée, activité au choix ...)

1) Langue moderne I

Pour l'application des lois linguistiques, le cours de 2e langue est le cours de langue moderne I.

La langue moderne I est :

-le néerlandais dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale ;

-l'allemand, l'anglais ou le néerlandais dans la région de langue française.

2) Langue moderne II

La langue moderne II est :

-l'anglais, l'allemand, l'italien, l'espagnol ou l'arabe dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale ;

-le néerlandais, l'anglais, l'allemand, l'italien, l'espagnol ou l'arabe dans la région de langue française.

3) Langue moderne III

Le choix peut porter sur une des langues visées au point 2) ainsi que sur le russe.

Cours de religion et de morale

Dans l'enseignement secondaire de plein exercice, à l'exception toutefois des septièmes années préparatoires à l'enseignement supérieur, l'horaire hebdomadaire comprend au moins 2 périodes de religion ou de morale.

Dans l'enseignement officiel, y compris les établissements officiels de caractère confessionnel, le choix du responsable de l'élève ou de l'élève lui-même s'il a atteint l'âge de 18 ans lors de l'inscription, peut porter sur l'un des cours suivants :

-morale non confessionnelle

-religion catholique

-religion protestante

-religion israélite

-religion islamique

-religion orthodoxe

Dans l'enseignement libre confessionnel, le choix ne peut porter que sur le cours de religion lié à la confession dont relève l'établissement.

Dans l'enseignement libre non confessionnel, l'établissement peut proposer le cours de morale uniquement, mais il peut également proposer le choix des cours de religion précités.

Le choix d'un des cours de religion ou de morale non confessionnelle se fait au moment de l'inscription et ne peut pas être modifié au cours de la même année scolaire ; ce choix ne pourra être modifié qu'entre le 1er et le 15 septembre de l'année scolaire suivante, une seule fois par année scolaire.

L'élève qui change d'établissement après le 15 septembre suit le cours de religion ou de morale non confessionnelle qu'il suivait dans son établissement d'origine. Toutefois, si le nouvel établissement est un établissement libre subventionné se réclamant d'un caractère confessionnel, l'élève est tenu de suivre 2 heures de la religion correspondant au caractère de l'enseignement.

Les regroupements horizontaux et verticaux d'élèves ayant fait le même choix de cours philosophique sont autorisés.