Le vol d’une œuvre d’art

n.c.

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Mercredi 18 juin 2014

Les collectionneurs d’objets à valeur patrimoniale importante s’exposent tôt ou tard à des risques : les destructions ou détériorations et les vols sont parmi les écueils évidents qu’ils risquent de rencontrer. Ceci est valable tant pour une collection d’œuvres d’art que pour une collection d’antiquités.

Le caractère unique, ou facilement identifiable des objets d’art et d’antiquité est une composante clé. Les toiles et dessins sont par essence uniques, alors que les bronzes ou les photographies sont en principe numérotés, de sorte qu’il est facile d’identifier le tirage auquel on est confronté. L’unicité et la rareté de ces biens sont donc fondamentales.

Il s’agit de tenir compte de cet aspect lorsqu’est examinée la problématique du vol, et ce, indépendamment des modes traditionnels de protection (assurances, systèmes antivols plus ou moins complets, gardiennage…).

La première chose que tout collectionneur doit mettre en œuvre, c’est la rédaction et la conservation d’un inventaire photographique de ses biens. Il peut le rédiger lui-même ou le faire faire par un professionnel. En tout cas, il ne faut pas hésiter à conserver tant une version papier que digitale afin de limiter les risques de perte (bug informatique, incendie…).

L’enregistrement

des biens

Lorsque les systèmes traditionnels de sauvegarde n’ont pas été suffisants et qu’un vol a été commis, il y aura lieu – évidemment – d’en avertir les autorités. Compte tenu des montants en jeu (la valeur des objets) et de la facilité de les faire sortir du pays, il est conseillé d’éviter le simple dépôt de plainte à la police, mais de procéder, avec l’aide de son avocat, à la rédaction d’une constitution de partie civile auprès d’un juge d’instruction. Celui-ci dispose de moyens d’action dont ne dispose pas la police. Il est en effet le seul à pouvoir ordonner des devoirs d’instruction tels que des écoutes téléphoniques, des relevés bancaires ou encore des perquisitions. Il s’agit donc d’un gain de temps pour la personne victime du vol, à un moment où les heures et les jours qui suivent le méfait sont les plus importants : l’œuvre est peut-être encore en Belgique ou a encore des chances raisonnables d’être stockée dans une relative proximité du lieu du larcin.

Enfin, la victime doit veiller à une ultime démarche, à savoir l’enregistrement des biens au sein de répertoires spécialisés. Concrètement, il s’agit d’inscrire et de reproduire la photographie de l’œuvre sur des sites internet qui sont consultés par la police d’autres pays, mais aussi par les professionnels du marché de l’art qui vérifient la provenance du bien. Concrètement, il existe plusieurs options : Interpol dispose d’une base de données de ce type (1), de même que le FBI (2). Certaines initiatives privées (donc payantes) existent également. Citons notamment The Art Loss Register.

L’effet est cependant non négligeable compte tenu de l’unicité des œuvres, à savoir rendre l’œuvre invendable sur le marché international.

Les œuvres d’art ont cet avantage que n’ont pas les objets de grande consommation interchangeables : plusieurs années après le vol, si le vrai propriétaire tombe par hasard sur son bien, il le reconnaîtra au premier coup d’œil et ne manquera pas de le revendiquer.

Les quelques mesures de bon sens analysées dans ces colonnes sont donc une manière pour le collectionneur de préparer ses futures armes le jour où le malheur se produit.

Dans notre prochain article, nous examinerons un autre risque important sur le marché de l’art : le défaut d’authenticité. A découvrir dans le Mad du 9 juillet.

(1) www.interpol.int

(2) Connue sous le nom de « National Stolen Art File ».